Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINTPHONE
SAS e-Novate, SAS

Numéro de dépôt :
4076327
Date de dépôt :
14/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2024
PRINTPHONE de e-Novate

Présentation de la marque PRINTPHONE

Déposée par voie électronique le 14 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) e-Novate auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRINTPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) e-Novate domicilié(e) 1 Rue Adolphe Adam - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 264 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS e-Novate, M. Vincent JOFFRE domicilié(e) 1 Rue Adolphe Adam - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque PRINTPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINTPHONE est expirée depuis le 14 mars 2024.

e-Novate a également déposé les autres marques suivantes : E-NOVATE


SAS e-Novate, SAS - 1 Rue Adolphe Adam - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 800264673


SAS e-Novate, M. Vincent JOFFRE - 1 Rue Adolphe Adam - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Photographies ;

Tirage de photographies ;

Services de photographie.